Les derniers textes sortis
sur : Auto-Ecoles, TAXI et VTC,
Transport et Agriculture
| Retour au menu principal |
|
REGLEMENTATION DES AUTO ECOLES |
|
__ Permis B et B1 un petit plus une question sur sécurité routière et sur les premiers secours seront posées par l'examinateur. Lire le texte..... __ Règlementation pour le pilotage des bateaux, les permis bateaux et pour les centres de formations de permis bateaux. Voir le texte..... __ Possibilité de financer son permis de conduire avec le Compte Personnel de Formation (le C.F.P.). Voir le texte..... __ Nouvelles obligations de justificatif d'identité, de domicile et de régularité du séjour lors de l'inscription au permis de conduire. Voir le texte..... __ Aide financière pour les formations conduite, appelé aussi :"permis à un euro" sur trois textes : 1er : le texte de base. Voir le texte.... 2ème : Annexe N° 1. Voir l'annexe 1.... 3ème : Annexe N° 2. Voir l'annexe 2.... __ Prix de la redevance à acquitter pour le passage de l'épreuve théorique (le code). Voir le texte.... __ Les (4) organismes habilités pour faire passer l'épreuve théorique du permis de conduire (le code). Voir le texte.... __ Le Nouveau Code de la Route : Voici 30 questions emblématiques du nouveau code Voir et tester les nouvelles questions.... __ Le BEPECASER n'est plus. Il laisse la place au Titre Professionnel (TPECSR) Voir le texte.... |
| REGLEMENTATION DES TAXI ET V.T.C. |
|
__ V.T.C. Vignette obligatoire pour les VTC... Voir le texte.... __ V.T.C. Le texte de base officiel arrêté du 02.02.2016. Voir le texte..... __ V.T.C. Modif du texte de base arrêté du 28.09.2016. Voir le texte..... __ V.T.C. Modif du texte de base et de la modif du 28.09.2016 arrêté du 23 décembre 2016. Voir le texte..... __ Quatre textes qui régissent les TAXI ET V.T.C. _ Dispense d'épreuve. _ Le montant des droits d'inscription. _ Le programme et l'évaluation des épreuves. _ La signalétique des V.T.C. Voir les 4 textes..... __ Formation Continue des TAXI et des VTC. Voir le texte..... __ Modification du texte du 06 avril 2017 sur le montant du droit des inscription, (voir les 4 textes ci dessus, le texte a été modifié). Voir le texte modificatif..... __ Modification du texte du 06 avril 2017 sur le programme et l'évaluation des épreuves (voir les 4 textes ci dessus, le texte a été modifié). Voir le texte modificatif..... __ Nouvelle Carte des VTC. Voir le texte et la carte...... __ Nouvelle Carte des TAXI : Voir le texte et la carte..... __ Nouvelle carte pour les transports de personnes en 2 ou 3 roues : Voir le texte et la carte..... __  Modification
des modalités de fonctionnement du registre
de disponibilité des taxis et des conditions
de refus des courses. Arrêté du 16/12/2021.
Voir le texte....__ Arrêté
du 16 décembre 2021 relatif au rayon de
visibilité des taxis disponibles dans le
registre de disponibilité des taxis et au
délai de réponse du conducteur de taxi pour
une course transmise par cet intermédiaire.
Voir le texte.... |
| REGLEMENTATION DU TRANSPORT et AGRICULTURE |
|
__ Vous vous posez la question : Que puis-je tracter avec ma voiture ou avec mon camping car? Quel permis dois-je détenir? La réponse est là.... Voir les exemples et le texte.... __ Conduite d'engins agricoles : la règlementation a changé ! (art vu sur terre-net) Voir le texte et la vidéo.... __ Conduite d'engins agricoles : Que nous dit la Chambre d'Agriculture (autorisations et dimensions... Voir le texte.... __ Nouveau règlement sur les appareils de contrôles (chronotachygraphes) texte 165-2014 Voir le texte.... __ Modification du texte de base des transports de voyageurs Voir le texte.... |